Mentions légales

Propriétaire du site :
CAP.S Digital
URL du site : https://capsdigital.fr
Responsable de la publication : Hérault Sylvain
Adresse : 13C Rue Pierre Emmnauel – 13320 Bouc Bel Air
Téléphone : 0633670244
Email : contact@capsdigital.fr

Hébergeur :
Copilhost
Adresse : 61 Rue de Lyon – 75012 PARIS
Email : contact@copilhost.fr

Données personnelles :
Les informations recueillies sur le site capsdigital.fr sont destinées exclusivement à CAP.S Digital pour le traitement de vos demandes. Elles ne seront en aucun cas transmises à des tiers sans votre consentement. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez votre demande par courrier ou par email à contact@capsdigital.fr

Propriété intellectuelle :
Le contenu du site capsdigital.fr, incluant, de manière non limitative, les textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, est la propriété de CAP.S Digital, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de CAP.S Digital. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Cookies :
Le site capsdigital.fr peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser ces cookies, mais certaines fonctionnalités du site pourraient ne plus être accessibles.

Limitation de responsabilité :
CAP.S Digital s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, le site ne saurait être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Liens hypertextes :
Le site capsdigital.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site capsdigital.fr. Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de CAP.S Digital.

Droit applicable :
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître du différend.

Composez votre propre vision digitale

@2024 CAP.S DIGITAL . Tous droits réservés. Code & Design: Capsdigital.fr

Retour en haut